Conseil communal du mardi 24 mai 2022

1.

Cultes- Fabrique d'église luthérienne de Herstal-Cheratte - Compte 2021 - Approbation.

2.

Finances - Crédits urgents - Acceptation.

3.

Finances - Situation de caisse au 31 mars 2022 - Notification.

4.

Finances - Subsides non nominatifs - Octroi (Handball, Houm Papa et Rugby, Fête du Cramignon).

5.

Finances - Compte de fin de gestion de la directrice financière Isabelle Allaer - Arrêt.

6.

Intercommunales - Position sur les points des AG estivales de 2022.

7.

Cimetières  - Règlement communal sur les « Funérailles et Sépultures » - Modification (SAC).

8.

Voirie - Incorporation dans le domaine public d'une parcelle de terrain à Cheratte, lieu-dit " Au Tilleul " (prolongation rue J. Gérard) - AIT ALLA et SPRL " H et H Construction ".

9.

Voirie - Incorporation dans le domaine public d'une parcelle de terrain à Cheratte, rue de Hoignée (Clos Simone Veil).

10.

Voiries - Bail d'entretien des trottoirs - Année 2022.

11.

Voiries - Entretien et aménagements diverses voiries - Année 2022.

12.

Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux

(L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative.  Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI).

13.

Procès-verbal de la séance publique du 28 avril 2022 - Adoption

1.

Personnel enseignant communal - Désignation intérimaires - Ratification.

2.

Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative.  Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI).

3.

Procès-verbal de la séance à huis-clos du 28 avril 2022  - Adoption

PAR LE COLLÈGE;

LE COLLÈGE COMMUNAL

Le DG (Secrétaire communal),

CH. HAVARD

La Bourgmestre,

V. DESSART