Conseil communal du 14 novembre 2023

1.

Conseil communal et conseil de l'action sociale - Procès-verbal de la réunion du conseil commun.

2.

CPAS et Ville- Vote sur le rapport de synergies 2023.

3.

CPAS - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n°2 pour l'exercice 2023 - Approbation.

4.

Taxes - 2600 additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2024.

5.

Taxes - 8,8% d'additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2024.

6.

Hygiène publique - Fixation année 2024 du taux de couverture des dépenses en matière de collecte et de traitement de déchets ménagers (coût vérité).

7.

Taxes- 1) Taxe fixe pour la gestion des déchets des ménages 2) Taxe variable complémentaire pour la gestion des déchets des ménages 3) Taxe fixe pour la gestion des déchets des personnes autres que les ménages 4) Taxe variable complémentaire pour la gestion des déchets des personnes autres que les ménages 5) Taxe supplétive sur les sacs payants 6) Taxe d'hygiène publique 7) Sacs compostables - Exercice 2024 - Règlement.

8.

Taxes - Force motrice - Règlement pour les années 2024 et 2025.

9.

Cultes - Fabrique d'église luthérienne de Herstal-Cheratte - Budget 2024 - Approbation.

10.

Cultes - Fabrique d'église luthérienne de Herstal-Cheratte - Modification budgétaire n°1 pour 2023 - Approbation.

11.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de Cheratte-Hauteurs - Budget 2024 - Réformation et approbation.

12.

Cultes - Fabrique d'église Saint-Martin Saint-Hadelin - Modification budgétaire n°1 pour 2023 - Réformation et approbation.

13.

Intercommunales - Position sur les points à l'ordre du jour des assemblées générales proches du solstice d'hiver 2023.

14.

Immobilier - Mise à disposition de la partie de la plaine des sports affectée au football à Cheratte - Convention avec l'asbl gestionnaire.

15.

Urbanisme - Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Marque d'intérêt au projet « GEPs v1.0 ».

16.

Urbanisme - Suppression d'une partie du chemin vicinal n°9 et la création d'une nouvelle portion de voirie communale - Rue aux Communes vers Sartay - Autorisation.

17.

Investissements publics -Aménagement d'un parking public 100 places rue de Mons à Visé - Mode de passation, conditions et estimation du marché de travaux.

18.

Bâtiments communaux - Entretien et dépannage des installation de chauffage et des systèmes de ventilation (2024 - 2026) - Mode de passation et conditions du marché.

19.

Batiments scolaires - École communale de Richelle - Remplacement des Châssis - Mode de passation et conditions du marché.

20.

Environnement - Actions zéro déchet - Mandat à Intradel.

21.

Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI).

22.

Procès-verbal de la séance publique du 10 octobre 2023 - Adoption

1.

Personnel enseignant communal - Désignation de temporaires - Ratification.

2.

Personnel enseignant communal - Prise en charge par la Ville - Ratification.

3.

Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI).

4.

Procès-verbal de la séance à huis-clos du 10 octobre 2023 - Adoption

PAR LE COLLÈGE;

LE COLLÈGE COMMUNAL

Le DG (Secrétaire communal),

CH. HAVARD

La Bourgmestre,

V. DESSART