Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordre du jour et procès verbaux / Ordre du jour du Conseil communal / Conseil communal du 16 décembre 2021

Conseil communal du 16 décembre 2021

OBJET: ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

OBJET: ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

Préambule : interpellation citoyenne de M. Jean-Pierre HENQUET de Lixhe. Question au collège sur la centrale biomasse à implanter sur le site de CBR Lixhe. La question s’adresse au collège et il n’y a pas de débat.

Conformément à l'article L1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra au Centre Culturel de Visé, grande salle des tréteaux, le jeudi 16 décembre 2021 à 20 h 30.

Séance publique

1.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Firmin de Richelle - Comptes 2021 - Approbation.

2.

Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Firmin de Richelle - Budget 2022 - Approbation.

3.

Cultes - Fabrique d'église Saint-Lambert de Lixhe - Budget 2022 - Approbation.

4.

Finances - Subsides 2021 -Dissémination des oboles municipales annuelles - Octroi.

5.

Finances - Rapport du collège conformément à l'article L1122-23 du CDLD.

6.

Finances - Fixation de la dotation à la maréchaussée pour 2022.

7.

Finances - Budget pour l'exercice 2022 - Adoption.

8.

Personnel de crèches - Demande de subvention à l'ONE et octroi d'un chèque aux puéricultrices communales - Admission des articles budgétaires et modification du statut pécuniaire.

9.

Investissements publics -  PIC 2019-2021 - Aménagement d'un espace de convivialité sur la place Reine Astrid - Réestimation du marché.

10.

Investissements publics - Liaison et mobilité douce entre Visé et Berneau - Mode de passation et conditions du marché.

11.

Mobilité - Adoption du plan d'investissement Wallonie Cyclable (Wacy) pour une pédale douce.

12.

Organes - Règlement d'ordre intérieur du conseil communal - Adoption.

3.

Propositions étrangères à l'odre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative.  Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 59 à 63 du ROI).

14.

Procès-verbal de la séance publique du 23 novembre 2021 - Adoption

Séance à huis clos

1.

Personnel enseignant communal - Désignation intérimaires - Ratification.

2.

Personnel enseignant communal - Prises en charge - Ratification.

3.

Justice - Occupant d'un logement de transit à Lanaye - Expulsion - Autorisation d'ester.

4.

Propositions étrangères à l'odre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative.  Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 59 à 63 du ROI).

5.

Procès-verbal de la séance à huis-clos du 23 novembre 2021 - Adoption

 

PAR LE COLLÈGE ;

LE COLLÈGE COMMUNAL

 

Le DG (Secrétaire communal),

CH. HAVARD

 

La Bourgmestre,

V. DESSART

Actions sur le document