Conseil communal du 18 mars 2024
Préambule :
- AG de l'asbl Hall Omnisports de Visé à 20 h
- AG de l'asbl Hall Omnisports de Cheratte à 20 h 10
- AG de l'asbl Piscine de Visé à 20 h 20
OBJET: ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL
Conformément à l'article L1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle des Mariages de l'hôtel de ville de Visé le 18 mars 2024 à 20 H 30.
Séance publique
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1. |
Subsides non nominatifs - Octroi. |
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2. |
Intercommunales - RESA et ENODIA - AG ordinaires et extraordinaires du 27 mars 2024 - Position sur les points de l'ordre du jour. |
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3. |
Social - Plan de Cohésion Sociale (PCS) - 2023 - Rapports financier, article 20 et modification de plan. |
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4. |
Bâtiments communaux - Salle des Tréteaux - Installation d'un système de refroidissement - Mode de passation et conditions du marché. |
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5. |
Immobilier - Création d'un bail emphytéotique de 30 ans pour le service de guidance et de santé (AIGS), rue de la Croix Rouge. |
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6. |
Immobilier - Aliénation du terrain-parking à côté du terrain de football A de Cheratte Haut - Modification de la contenance et du prix, reconnaissance d'une prescription acquisitive et constitution d'une servitude de passage. |
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7. |
Voirie - Intégration posthume dans le domaine public d'une portion de l'allée des Abeilles oubliée au temps d'Eisenhower. |
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8. |
ADL - Régie Communale Ordinaire - Comptes de bilan et de résultat 2023 - Rapport de gestion. |
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9. |
Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI). |
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10. |
Procès-verbal de la séance publique du 19 février 2024 - Adoption |
Séance à huis clos
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1. |
Personnel enseignant communal - Désignation intérimaires - Ratification. |
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2. |
Personnel enseignant communal - Prise en charge par la ville - Ratification. |
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3. |
Personnel enseignant communal - Nomination d'un maitre de morale (mi-temps). |
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4. |
Personnel enseignant communal - Nomination d'une institutrice maternelle en immersion (mi-temps). |
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5. |
Personnel enseignant communal - Nomination d'une institutrice maternelle. |
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6. |
Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI). |
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7. |
Procès-verbal de la séance à huis-clos du 19 février 2024 - Adoption |
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PAR LE COLLÈGE; LE COLLÈGE COMMUNAL |
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Le DG (Secrétaire communal), CH. HAVARD |
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La Bourgmestre, V. DESSART |
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