Conseil communal du 20 mars 2023

OBJET : ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL

20h15 : AG de l'asbl Piscine de Visé Conformément à l'article Ll 122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle des Mariages de l'hôtel de ville de Visé le lundi 20 mars 2023 à 20h30.

SÉANCE PUBLIQUE

1. ADL - Régie Communale Ordinaire - Rapport d'activités Anno MMXXII - Adoption.

2. ADL - Régie Communale Ordinaire - Comptes de bilan et de résultat 2022 - Rapport de gestion

3. Immobilier et bâtiments sportifs - Reprise et gestion des infrastructures des Tchéroux à Petit-Lanaye.

4. Tourisme - Passerelle de Caster - Mode de passation et conditions de marché pour la désignation d'un Assistant à la maitrise d'ouvrage (AMO).

5. Tourisme - Coordination et gestion de projet "Passerelle de Caster" - Mode de passation et conditions du marché.

6. Personnel - Statut administratif du personnel communal - Modification des vacances annuelles et des jours fériés extra-légaux.

7. Personnel de crèches - Avantage exceptionnel de l'ONE octroyé au personnel de la Petite Enfance - Modification du statut pécuniaire.

8. Sécurité publique - Utilisation de caméras de surveillance - CPAS de Visé - Autorisation.

9. Social - Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapport d'activités, rapports financier, article 20 et modification de plan.

10. Social - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention - Prolongation PSSP 2022 - Procédure de soumission plan 2023-2024.

11. Social - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention - PSSP 2022 - Convention.

12. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (LI 122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (LI 122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI).

13. Procès-verbal de la séance publique du 6 février 2023 - Adoption

SÉANCE À HUIS CLOS

1. Personnel enseignant communal - Désignation intérimaires - Ratification.

2. Personnel statutaire - Mise en disponibilité pour maladie

3. Personnel statutaire - Mise en disponibilité pour maladie.

4. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (Ll 122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs+ note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (LI122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI).

5. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 6 février 2023 - Adoption.

PAR LE COLLÈGE ;

Le DG (Secrétaire communal),                                                                                                         La Bourgmestre

Ch. HAVARD                                                                                                                                     V. DESSART