Conseil communal du 17 avril 2023

- 20h10 : AG de l'asbl Hall omnisports de Visé

- 20h20 : AG de l'asbl Hall omnisports de Cheratte

Conformément à l'article LI 122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du conseil communal qui se tiendra à la salle du conseil de l'hôtel de ville de Visé, le lundi 17 avril 2023 à 20h30.

SÉANCE PUBLIQUE

1. Finances - Situation de caisse au 31 décembre 2022 - Notification.

2. Cultes - Fabrique d'église Notre Dame de !'Assomption - Comptes 2022 - Approbation.

3. Cultes - Fabrique d'église Notre-Dame de Cheratte-Bas - Compte 2022 - Approbation.

4. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Firmin de Richelle - Comptes 2020 - Approbation.

5. Cultes - Fabrique d'église Saint-Remy de Lanaye - Comptes 2022 - Approbation.

6. Cultes - Fabrique d'église Saint-Remy de Lanaye - Modification budgétaire 11° 1 pour 2023 - Approbation.

7. Cultes - Fabrique Notre-Dame du Mont Carmel - Comptes 2022 - Approbation.

8. Finances - Compte communal pour l'exercice 2022.

9. Taxes - Imprimés publicitaires non adressés (TIPNA) - Règlement pour les années 2023 à 2025.

10. Taxes - Délibération générale pour l'application des nouvelles dispositions de la Loi du 20 novembre 2022 (M.B. 30-11-2022) portant sur des dispositions fiscales et financières diverses, et notamment le délai de réclamation en matière de taxes communales - Approbation

11. Redevance pour l'utilisation externes des photocopieurs et imprimantes communaux - Règlement 2023-2025.

12. Intercommunales - Position sur les points à l'ordre du jour des assemblées générales proches du solstice d'été 2023.

13. Règlement complémentaire de police - Règlement de stationnement pour l'utilisation d'emplacements destinés aux campings-cars situés quai des Fermettes à Visé.

14. Voiries - Entretien et aménagements diverses voiries - Anno MMXXIII - Mode de passation et conditions du marché.

15. Voiries - Bail d'entretien des trottoirs - Anno MMXXIII - Mode de passation et conditions du marché.

16. Immobilier - Acquisition d'une emprise de terrain à Visé, rue de Dalhem en vue de l'aménagement d'une piste cyclable.

17. Social- Conseil consultatif des aînés -Mise en place du ROI 2018-2024.

18. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs + note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI).

19. Procès-verbal de la séance publique du 20 mars 2023 –

Adoption SÉANCE À HUIS CLOS

 l. Personnel enseignant communal - Désignation intérimaires - Ratification.

2. Personnel enseignant communal - Prise en charge par la Ville - Ratification.

3. Personnel enseignant communal - Admission à la pension.

4. Personnel enseignant communal - Nomination d'une institutrice maternelle

5. Personnel enseignant communal - Mise en disponibilité précédant la pension de retraite.

 6. Social - Conseil communal consultatif des aînés - Démission et désignation des membres.

7. Propositions étrangères à l'ordre du jour, inscrites à la demande des conseillers communaux (L1122-24 al. 3 du CDLD) - Délai de 5 jours francs+ note explicative. Questions écrites (5 jours francs) et questions orales d'actualités (L1122 - 10 § 3 du CDLD et 12 et 13 du ROI).

8. Procès-verbal de la séance à huis-clos du 20 mars 2023 – Adoption

                                                                  Par Le Collège :

Le DG (Secrétaire communal),                                                                La Bourgmestre,  

Ch. Havard                                                                                               V. DESSART